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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EURIMPEX
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EXCEDENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXCEDENCE
S.A. EURIMPEX

Numéro de dépôt :
1631104
Date de dépôt :
27/02/1990
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/02/2000
EXCEDENCE de EURIMPEX

Présentation de la marque EXCEDENCE

Déposée le 27 février 1990 par la Société Anonyme (SA) EURIMPEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EXCEDENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EURIMPEX domicilié(e) 43 Rue de L'Echiquier, 75010 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, la SCP de Conseils Juridiques P. GUIRAND A. DROC. 1. Rue Louis Gassin - 06300 NICE - France.

La marque EXCEDENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1631104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCEDENCE est expirée depuis le 27 février 2000.

EURIMPEX a également déposé les autres marques suivantes : EURIMPEX , MER HABILLEUR


S.A. EURIMPEX - 43 Rue de L'Echiquier, 75010 PARIS - France


la SCP de Conseils Juridiques P. GUIRAND A. DROC. 1. Rue Louis Gassin - 06300 NICE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19

Vêtements - vêtements de sport - - Lingerie - Linge de Maison

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.